Mentions légales

Propriétaire du site

Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône
Rue du 19 mars 1962
38550 Saint-Maurice-l'Exil

Téléphone : 04 74 29 31 00

Directeur de la publication : Sylvie DEZARNAUD

Avertissement

La Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.

Les information ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site.

De manière générale, la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droit d'auteur

Le présent site constitue une œuvre dont la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.

Les logos, textes, photographies, vidéo etc... sont la propriété de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône ou de tiers ayant autorisés la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône à les utiliser.

En particulier la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Établissements de liens

La Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l'image de la la Communauté de communes.

La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.

Les liens proposés vers d'autres sites vous font quitter le site de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône

Conception & réalisation 

SERVAL
2 rue de la Briqueterie
77500 CHELLES

Tél : 09 72 37 81 31

Le site a été mis en ligne le 09/02/2022.

Hébergement

Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône